L\u2019accord politique dit d\u2019El Rancho fut le r\u00e9sultat de plusieurs rencontres entre l\u2019Ex\u00e9cutif, les membres du Parlement et des partis politiques sous les auspices de la Conf\u00e9rence \u00e9piscopale qui s\u2019\u00e9tait soustraite de la plateforme \u00ab Religion pour La Paix \u00bb(1).<\/p>\n
Cet Accord qui contient quatre parties et 14 articles fut sign\u00e9 le 14 mars 2014 par le pr\u00e9sident Joseph Michel Martelly<\/a>, les pr\u00e9sidents du S\u00e9nat et de la Chambre des D\u00e9put\u00e9s, Desras Simon Dieuseul et Steevenson Thimol\u00e9on, le facilitateur principal, le cardinal Chibly Langlois<\/a>.<\/p>\n Re\u00e7u avec optimisme et salu\u00e9 par divers secteurs de la soci\u00e9t\u00e9 civile d\u2019Ha\u00efti et des instances internationales qui y voient une volont\u00e9 des secteurs politiques repr\u00e9sent\u00e9s de sortir de la crise \u00e9lectorale, il n\u2019est pourtant pas bien vu par des secteurs de la classe politique dont certains rel\u00e8vent son caract\u00e8re inconstitutionnel.<\/p>\n<\/div>\n Vu la D\u00e9claration Universelle des droits de l’homme;<\/p>\n Vu la loi \u00e9lectorale du 27 Novembre 2013, publi\u00e9e le 10 D\u00e9cembre 2013;<\/p>\n Vu la loi portant formation, fonctionnement et financement des Partis politiques publi\u00e9 le 16 janvier 2014 ;<\/p>\n Vu le Protocole de M\u00e9diation adopt\u00e9 \u00e0 l’H\u00f4tel Karibe Convention Center le 22 janvier 2014 et sign\u00e9 \u00e0 l’h\u00f4tel El Rancho le 24 janvier 2014 par la M\u00e9diatrice et les trois Parties \u00e0 savoir : l\u2019Ex\u00e9cutif, le Parlement, les Partis Politiques;<\/p>\n Consid\u00e9rant qu’au regard de la situation politique du pays, la Conf\u00e9rence des \u00c9v\u00eaques d’Ha\u00efti (CEH), dans sa note pastorale du 27 Septembre 2013, a propos\u00e9 ses bons offices pour aider les acteurs politiques et ceux des Pouvoirs de l’\u00c9tat \u00e0 dialoguer;<\/p>\n Consid\u00e9rant que cette proposition a \u00e9t\u00e9 favorablement accueillie par le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique ;<\/p>\n Consid\u00e9rant qu’apr\u00e8s consultation, les trois Parties susdites ont accept\u00e9 la m\u00e9diation de la Conf\u00e9rence des \u00c9v\u00eaques d’Ha\u00efti;<\/p>\n Consid\u00e9rant que le Conseil Sup\u00e9rieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ), les structures organis\u00e9es de la Soci\u00e9t\u00e9 civile : le secteur syndical, la F\u00e9d\u00e9ration des Barreaux d’Ha\u00efti, les associations de m\u00e9dias, les Organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile ont \u00e9t\u00e9 invit\u00e9s aux assises \u00e0 titre d\u2019observateurs;<\/p>\n Consid\u00e9rant que les Parties se sont concert\u00e9es dans les assises des trois phases du dialogue politique et institutionnel afin de parvenir \u00e0 un accord politique sur la Gouvernance, l’organisation d’\u00e9lections cr\u00e9dibles et l’amendement de la Constitution;<\/p>\n Consid\u00e9rant que ce pr\u00e9sent accord est une contribution importante en vue du dialogue national pr\u00f4n\u00e9 par plus d\u2019un et pr\u00e9vu dans le protocole de m\u00e9diation ;<\/p>\n Consid\u00e9rant qu’il y a lieu de cl\u00f4turer les assises du dialogue de \u00ab\u00a0EL RANCHO\u00a0\u00bb par un accord politique obtenu librement et de bonne foi; un accord au bas duquel sont appos\u00e9es les signatures respectives du :<\/p>\n LES PARTIES ONT CONVENU DE CE QUI SUIT :<\/p>\n Article 1 :\u00a0Conduite de l\u2019action gouvernementale<\/strong><\/p>\n Les Parties s’accordent sur la mise en place d’un Gouvernement d’ouverture capable d’inspirer confiance et de cr\u00e9er les conditions n\u00e9cessaires pour r\u00e9aliser des \u00e9lections libres, honn\u00eates et d\u00e9mocratiques.<\/p>\n Dans un d\u00e9lai ne d\u00e9passant pas dix (10) jours ouvrables \u00e0 dater de la signature de l\u2019accord, l’Ex\u00e9cutif int\u00e9grera dans l’appareil gouvernemental des personnalit\u00e9s inspirant confiance venant des partis politiques int\u00e9ress\u00e9s.<\/p>\n Article 2 :\u00a0<\/strong>S\u00e9paration des Pouvoirs<\/strong><\/p>\n Les Parties s\u2019engagent \u00e0 respecter le principe constitutionnel de la s\u00e9paration des Pouvoirs. Elles s’accordent sur :<\/p>\n Pour la mise en \u0153uvre des dispositions de l\u2019article 2. d, le Pouvoir Ex\u00e9cutif s’accorde un d\u00e9lai ne d\u00e9passant pas dix (10) jours ouvrables \u00e0 compter de la date de la signature de l\u2019accord.<\/p>\n Article 3 :\u00a0<\/strong>Garanties judiciaires et institutionnelles<\/strong><\/p>\n En vue d’\u0153uvrer au respect des garanties judiciaires, les Partis Politiques s\u2019accordent sur l\u2019opportunit\u00e9 de demander au Conseil Sup\u00e9rieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ), dans le cadre de son pouvoir g\u00e9n\u00e9ral d\u2019information, de \u00ab\u00a0s\u2019enqu\u00e9rir de l\u2019\u00e9tat d\u2019avancement du dossier des fr\u00e8res Florestal\u00a0\u00bb, conform\u00e9ment \u00e0 l’article 36 de la loi portant cr\u00e9ation dudit Conseil.<\/p>\n Aussi, les Parties demandent fermement que les pouvoirs comp\u00e9tents activent le processus de r\u00e9solution du probl\u00e8me de la d\u00e9tention pr\u00e9ventive prolong\u00e9e. A cet effet, la Commission de Suivi du pr\u00e9sent accord \u00e9crira au Minist\u00e8re de la Justice et de la S\u00e9curit\u00e9 Publique et lui demandera d\u2019adopter telles mesures que de droit.<\/p>\n Les Parties demandent l\u2019analyse objective de la r\u00e9solution relative aux trois (3) Juges contest\u00e9s \u00e0 la Cour de Cassation.<\/p>\n En outre, dans l’optique d’une saine distribution de la justice, les Parties s’accordent sur la r\u00e9gularisation du cadre institutionnel du Conseil Sup\u00e9rieur du Pouvoir Judiciaire. A ce titre, les Parties conviennent de la mise en place d\u2019une Commission tripartite de techniciens tir\u00e9s du Parlement, de l\u2019Ex\u00e9cutif et des Partis Politiques qui se penchera sur la r\u00e9vision de la loi portant sur le fonctionnement du Pouvoir Judiciaire (CSPJ) ainsi que sur la question de la d\u00e9tention pr\u00e9ventive prolong\u00e9e\u00a0et de l\u2019\u00e9valuation\u00a0du personnel judiciaire national.<\/p>\n Article 4 :\u00a0\u00a0<\/strong>Respect du cycle des mandats<\/strong><\/p>\n Les Parties s’accordent sur l’organisation d’\u00e9lections libres, transparentes, honn\u00eates et d\u00e9mocratiques, ce, avant la fin de l\u2019ann\u00e9e 2014 pr\u00e9f\u00e9rablement le dimanche 26 octobre au plus tard pour la tenue du premier tour.<\/p>\n Les Pouvoirs Ex\u00e9cutif et L\u00e9gislatif ainsi que le Conseil Electoral Provisoire se chargeront de la mise en \u0153uvre de la pr\u00e9sente disposition.<\/p>\n Article 5 : <\/strong>D\u00e9centralisation<\/strong><\/p>\n En vue d’une d\u00e9centralisation effective caract\u00e9ris\u00e9e par \u00ab\u00a0le transfert de pouvoir et de comp\u00e9tences du niveau de l’Administration centrale aux collectivit\u00e9s territoriales\u00a0\u00bb, les Parties au pr\u00e9sent instrument s’accordent sur :<\/p>\n Les Pouvoirs Ex\u00e9cutif et L\u00e9gislatif se chargent de la mise en \u0153uvre des points a, b, e de cet article. L\u2019organisme \u00e9lectoral se charge de la mise en \u0153uvre du point (c). Le Pouvoir L\u00e9gislatif en Assembl\u00e9e s\u00e9par\u00e9e se charge de la mise en \u0153uvre du point d. A cet effet, des pourparlers interinstitutionnels sont pr\u00e9vus.<\/p>\n Article 6 : <\/strong>Ind\u00e9pendance et souverainet\u00e9 nationales<\/strong><\/p>\n Sur la question de l’ind\u00e9pendance et de la souverainet\u00e9 nationales les Parties au pr\u00e9sent instrument s’accordent sur :<\/p>\n Le Pouvoir Ex\u00e9cutif se charge de la mise en \u0153uvre des points (a) \u00e0 (f) du pr\u00e9sent article. Le Pouvoir L\u00e9gislatif se charge de la mise en \u0153uvre du point (h) de l\u2019article. Les Trois (3) Pouvoirs de l\u2019Etat ainsi que la Soci\u00e9t\u00e9 civile se chargent de la mise en \u0153uvre du point (g).<\/p>\n Article 7 : <\/strong>Cadre institutionnel<\/strong><\/p>\n Les Parties s\u2019accordent pour que le Coll\u00e8ge Transitoire du Conseil \u00c9lectoral Permanent (CTCEP) soit renomm\u00e9 \u00ab\u00a0Conseil \u00c9lectoral Provisoire (CEP)\u00a0\u00bb. Chacun des trois Pouvoirs de l\u2019\u00c9tat, \u00e0 savoir l\u2019Ex\u00e9cutif, le L\u00e9gislatif et le Judiciaire peut proc\u00e9der, apr\u00e8s \u00e9valuation au retrait d\u2019au maximum un de ses membres et pourvoir \u00e0 son remplacement, dans un d\u00e9lai ne d\u00e9passant pas dix (10) jours apr\u00e8s la signature du pr\u00e9sent accord.<\/p>\n Les Pouvoirs Ex\u00e9cutif, L\u00e9gislatif et Judiciaire se chargent de la mise en \u0153uvre de cet article 7.<\/p>\n Article 8 : <\/strong>Loi \u00e9lectorale<\/strong><\/p>\n Les Parties s’accordent sur l\u2019opportunit\u00e9 d\u2019amender la loi \u00e9lectorale. Une liste non exhaustive d\u2019articles consid\u00e9r\u00e9s comme irritants est d\u00e9j\u00e0 disponible. Les Pouvoirs Ex\u00e9cutif, L\u00e9gislatif (La Chambre des D\u00e9put\u00e9s et le S\u00e9nat), le CEP ainsi que les Partis Politiques pourvoiront \u00e0 la mise en \u0153uvre de la pr\u00e9sente disposition dans un d\u00e9lai ne d\u00e9passant pas dix (10) jours ouvrables apr\u00e8s la signature du pr\u00e9sent accord.<\/p>\n Article 9 :\u00a0<\/strong>Processus \u00e9lectoral<\/strong><\/p>\n Les Parties s\u2019accordent sur la n\u00e9cessit\u00e9 de :<\/p>\n Les Pouvoirs Ex\u00e9cutif et L\u00e9gislatif ainsi que le Conseil \u00c9lectoral Provisoire (CEP) se chargent de la mise en \u0153uvre de cet article.<\/p>\n Article 10 : <\/strong>Renouvellement des mandats<\/strong><\/p>\n Les Parties au pr\u00e9sent instrument (Ex\u00e9cutif, L\u00e9gislatif, Partis Politiques) s\u2019accordent sur l\u2019organisation d\u2019une seule \u00e9lection avant la fin de l\u2019ann\u00e9e 2014 pr\u00e9f\u00e9rablement le dimanche 26 octobre pour la tenue du premier tour, pour le renouvellement des 2\/3 du S\u00e9nat, de la Chambre des D\u00e9put\u00e9s et pour les Collectivit\u00e9s Territoriales.<\/p>\n Le Conseil \u00c9lectoral Provisoire sera charg\u00e9 de mettre en \u0153uvre cet article. La dur\u00e9e des mandats des prochains s\u00e9nateurs sera d\u00e9termin\u00e9e par la Constitution et par la loi \u00e9lectorale \u00e0 amender.<\/p>\n Article 11 : <\/strong>Amendement<\/strong><\/p>\n Les Parties s’engagent \u00e0 faire amender la Constitution conform\u00e9ment \u00e0 la proc\u00e9dure trac\u00e9e et dans le d\u00e9lai imparti par la Constitution.<\/p>\n A cette fin, il est cr\u00e9\u00e9 une Commission sp\u00e9ciale ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e Commission de suivi, compos\u00e9e de repr\u00e9sentants de l’Ex\u00e9cutif, du Parlement des Partis Politiques et de la Soci\u00e9t\u00e9 Civile.<\/p>\n Article 12 :<\/b><\/p>\n Dans le cas o\u00f9 les amendements \u00e0 la loi \u00e9lectorale pr\u00e9vus et propos\u00e9s dans le cadre du dialogue ne sont pas vot\u00e9s par les deux branches du Parlement dans le d\u00e9lai imparti \u00e0 l\u2019article huit (8) du pr\u00e9sent accord, les Parties constatent avec le Conseil Electoral Provisoire (CEP) l\u2019impossibilit\u00e9 mat\u00e9rielle d\u2019appliquer les articles vis\u00e9s. En cons\u00e9quence les Parties conviennent que ces dits articles entrent automatiquement en veilleuse et l\u2019organisme \u00e9lectoral est autoris\u00e9 \u00e0 y passer\u00a0outre.<\/p>\n En cons\u00e9quence les Parties conviennent que ces dits articles entrent automatiquement en veilleuse et l\u2019organisme \u00e9lectoral est autoris\u00e9 \u00e0 y passer outre.<\/p>\n Article 13: <\/strong>Commission de suivi des accords<\/strong><\/p>\n Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 7 du Protocole de M\u00e9diation et au pr\u00e9sent instrument, les Parties conviennent de mettre en place la Commission de suivi des accords. Cette Commission est supervis\u00e9e par la M\u00e9diatrice. Elle rend compte directement \u00e0 celle-ci Elle est constitu\u00e9e de :<\/p>\n Quatre (4) membres venant des partis politiques ;<\/p>\n Article 14 : <\/strong>Droit de r\u00e9serves<\/strong><\/p>\n Les Parties signataires du pr\u00e9sent accord ont le droit de formuler des r\u00e9serves sur une ou plusieurs clauses du pr\u00e9sent instrument.<\/p>\n Des r\u00e9serves ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises par l\u2019Ex\u00e9cutif :<\/p>\n Des R\u00e9serves ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises par le S\u00e9nat sur les articles suivants:<\/p>\n Des r\u00e9serves ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises par le Parti \u00ab RESPE \u00bb sur la mani\u00e8re dont les Parties aux assises entendent constituer le Conseil Electoral Provisoire. Ces r\u00e9serves se justifient par le fait que la mani\u00e8re de constituer l\u2019organisme \u00e9lectoral est contraire \u00e0 la Constitution en son article 289. Ainsi, RESPE conditionne sa signature par lui de cet accord moyennant l\u2019insertion et la prise en compte de ses r\u00e9serves dans ledit accord.<\/p>\n Toutes les Parties signataires et chacune d\u2019elles s\u2019engagent \u00e0 respecter et \u00e0 appliquer en ce qui le concerne, le pr\u00e9sent accord en tout et dans toutes ses parties.<\/p>\n Fait \u00e0 Port au Prince et sign\u00e9 de bonne foi, le 14 mars 2014 \u00e0 l’h\u00f4tel \u00ab\u00a0El Rancho\u00a0\u00bb.<\/p>\n<\/div>\n Suivent les signatures de:<\/p>\n \u270d\u00a0Note:<\/p>\n \u270d\u00a0Introduction de Haiti-R\u00e9f\u00e9rence L\u2019accord politique dit d\u2019El Rancho fut le r\u00e9sultat de plusieurs rencontres entre l\u2019Ex\u00e9cutif, les membres du Parlement et des partis politiques sous les auspices de la Conf\u00e9rence […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[94,50,21,48],"tags":[550,53,485,1270],"class_list":["post-8798","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-elections","category-histoire-1986","category-politique-et-gouvernement","category-pouvoir-executif","tag-cardinal-chibly-langlois","tag-joseph-michel-martelly","tag-simon-dieuseul-desras","tag-steevenson-thimoleon"],"yoast_head":"\n
\n![\"Signature](\"\/opinions\/wp-content\/uploads\/accord_elrancho-300x200.jpg\" "\\"Signature")
Vu la Constitution ha\u00eftienne;<\/p>\n\n
I : DE LA GOUVERNANCE
\n![\"\"](\"http:\/\/www.haiti-reference.com\/images\/lignenation.gif\")
<\/h4>\n\n
\n
\n
II : DES \u00c9LECTIONS
\n<\/h4>\n\n
III : CONSTITUTION
\n<\/h4>\nIV : DISPOSITIONS SP\u00c9CIALES
\n<\/h4>\n\n
\n
\n
\n
\n.- Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique<\/li>\n
\n.- Ev\u00eaque des Cayes et Pr\u00e9sident de la CEH<\/li>\n
\n.- Pr\u00e9sident du S\u00e9nat de la R\u00e9publique<\/li>\n
\n.- Pr\u00e9sident de la Chambre des D\u00e9put\u00e9s \u00bb<\/li>\n<\/ol>\n\n