{"id":1445,"date":"2015-01-12T18:57:40","date_gmt":"2015-01-12T23:57:40","guid":{"rendered":"http:\/\/haiti-reference.com\/pages\/?p=1445"},"modified":"2023-04-29T12:40:09","modified_gmt":"2023-04-29T16:40:09","slug":"accord-11janvier2015","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.haiti-reference.info\/pages\/2015\/01\/12\/accord-11janvier2015\/","title":{"rendered":"Accord pour une sortie durable de la crise politique entre le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique et des Partis politiques"},"content":{"rendered":"

Document re\u00e7u le 12 janvier 2015<\/p>\n

\"accord_janv2015\"Cet accord est le deuxi\u00e8me document du genre paraph\u00e9 par des acteurs politiques en deux semaines. Il fit suite au Rapport de la commission pr\u00e9sidentielle<\/em><\/strong><\/a> de la deuxi\u00e8me semaine de d\u00e9cembre 2014 dont le calendrier propos\u00e9 devint inapplicable.<\/p>\n

Appel\u00e9 \u00ab\u00a0Accord pour une sortie durable de la crise politique entre le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique et des Partis politiques\u00a0\u00bb, il a \u00e9t\u00e9 sign\u00e9 le 11 janvier 2015 \u00e0 l’Hotel Kinam par le pr\u00e9sident haitien, Michel Joseph Martelly, et des repr\u00e9sentants de partis politiques sans grands poids.<\/p>\n

Un gouvernement dit de consensus a \u00e9t\u00e9 form\u00e9 ult\u00e9rieurement et un nouveau Conseil \u00e9lectoral form\u00e9.<\/p><\/div>\n

Texte de l’Accord
\n\"bar_color.gif\"<\/h3>\n
Conscients que leur pays Ha\u00efti traverse une crise politique majeure qui risque d’affecter le bon fonctionnement de l’\u00c9tat;<\/p>\n

Pr\u00e9occup\u00e9s par les cons\u00e9quences n\u00e9fastes que risque d\u2019occasionner l\u2019absence de consensus autour d\u2019un accord global de sortie de crise qui tienne compte des revendications l\u00e9gitimes de tous les secteurs de la soci\u00e9t\u00e9 ha\u00eftienne ;<\/p>\n

Soucieux de r\u00e9cup\u00e9rer, dans les meilleurs d\u00e9lais, la pl\u00e9nitude de la souverainet\u00e9 nationale en mettant tout en \u0153uvre pour qu\u2019une solution ha\u00eftienne soit trouv\u00e9e \u00e0 la crise politique;<\/p>\n

D\u00e9sireux de privil\u00e9gier le dialogue et les n\u00e9gociations comme m\u00e9canisme de r\u00e8glements des conflits et de recherche de solutions ;<\/p>\n

D\u00e9termin\u00e9s \u00e0 trouver ensemble des mesures appropri\u00e9es pour cr\u00e9er les conditions propices \u00e0 l\u2019organisation d\u2019\u00e9lections libres, honn\u00eates, inclusives, cr\u00e9dibles et souveraines ;<\/p>\n

Consid\u00e9rant qu\u2019il est imp\u00e9ratif de mettre en place un train de mesures additionnelles pour r\u00e9pondre aux revendications de la population;<\/p>\n

Consid\u00e9rant l\u2019acceptation par le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique des recommandations du rapport produit par la commission consultative ;<\/p>\n

Ont convenu de ce qui suit :<\/p><\/div>\n

1. Prennent acte du fait que des pas importants vers la r\u00e9solution de la crise ont \u00e9t\u00e9 accomplis avec la d\u00e9mission du Premier Ministre et de son gouvernement, la d\u00e9mission du Pr\u00e9sident de la Cour de Cassation et celle des neuf membres du Conseil \u00c9lectoral Provisoire et la lib\u00e9ration de plusieurs prisonniers \u00ab\u00a0dits politiques\u00a0\u00bb.<\/p>\n

2. D\u00e9cident de tout mettre en \u0153uvre pour r\u00e9tablir la confiance dans les institutions et parvenir \u00e0 r\u00e9aliser des \u00e9lections l\u00e9gislatives pour les deux tiers du S\u00e9nat et les d\u00e9put\u00e9s, pour les collectivit\u00e9s territoriales et l’\u00e9lection pr\u00e9sidentielle avant la fin de l’ann\u00e9e 2015.<\/p><\/div>\n

Sur la question \u00e9lectorale en g\u00e9n\u00e9ral et le Conseil \u00c9lectoral Provisoire en particulier :<\/h4>\n
\n
3. Le Conseil \u00c9lectoral Provisoire (CEP) sera constitu\u00e9 selon l\u2019esprit de l\u2019article 289 de la Constitution en vue de r\u00e9tablir la confiance dans le processus \u00e9lectoral et garantir l\u2019ind\u00e9pendance et l\u2019impartialit\u00e9 de l\u2019institution. Pour y parvenir les membres du CEP seront propos\u00e9s par divers secteurs de la soci\u00e9t\u00e9 civile ha\u00eftienne qui n\u2019ont aucune affiliation partisane et ne participent pas directement aux comp\u00e9titions \u00e9lectorales.<\/p>\n

4. Les pouvoirs publics, l\u2019administration publique et les partis politiques ne seront pas repr\u00e9sent\u00e9s dans ce CEP.<\/p>\n

5. Les entit\u00e9s suivantes ont \u00e9t\u00e9 retenues pour proposer des noms au CEP :<\/p>\n

    \n
  • Un par la Conf\u00e9rence \u00e9piscopale d’Ha\u00efti;<\/li>\n
  • Un par les Cultes r\u00e9form\u00e9s, coordonn\u00e9 par la F\u00e9d\u00e9ration protestante d’Ha\u00efti et l’\u00c9glise \u00e9piscopale d’Ha\u00efti;<\/li>\n
  • Un par le Secteur Paysan\/Vaudou, coordonn\u00e9 par KOREPLA, KOZE PEP, TETKOLE TI PEYIZAN AYISYEN et la Conf\u00e9d\u00e9ration des vodouisants d’Ha\u00efti;<\/li>\n
  • Un par le Secteur Patronal, coordonn\u00e9 par le Forum \u00c9conomique du secteur priv\u00e9;<\/li>\n
  • Un par le Secteur Syndical, coordonn\u00e9 par le CNEH et la CGT;<\/li>\n
  • Un par le Secteur Presse, coordonn\u00e9 par l’ANMH;<\/li>\n
  • Un par le Secteur de l’Universit\u00e9, coordonn\u00e9 par la Conf\u00e9rence des Recteurs et Pr\u00e9sidents d’Universit\u00e9 d’Ha\u00efti;<\/li>\n
  • Un par le Secteur Femme, coordonn\u00e9 par Fanm Yo La et SOFA Un par le Secteur des Droits humains, coordonn\u00e9 par le POHDH.<\/li>\n<\/ul>\n

    6. Chacun des secteurs susmentionn\u00e9s pr\u00e9sentera deux personnalit\u00e9s ind\u00e9pendantes sans affiliation partisane, dont l’une est le choix principal, et l’autre le choix alternatif.<\/p>\n

    7. Les trois secteurs suivants: Secteur Universit\u00e9, Secteur Femme et Secteur Syndical devront obligatoirement d\u00e9signer, pour leurs deux choix, des personnalit\u00e9s de sexe f\u00e9minin.<\/p>\n

    8. Le pr\u00e9sident de la R\u00e9publique nommera par arr\u00eat\u00e9 le nouveau CEP qui aura pour mandat d\u2019organiser les \u00e9lections pr\u00e9vues au point 2 du pr\u00e9sent accord.<\/p>\n

    9. Le nouveau CEP \u00e9valuera les travaux d\u00e9j\u00e0 entrepris par le CEP d\u00e9missionnaire, s’assurera de la poursuite de la mise en place des structures op\u00e9rationnelles dans la transparence et apportera tous correctifs n\u00e9cessaires pour aboutir \u00e0 un appareil \u00e9lectoral impartial.<\/p>\n

    10. Le nouveau gouvernement de consensus mentionn\u00e9 ci-dessous devra int\u00e9grer dans le budget g\u00e9n\u00e9ral de la r\u00e9publique une ligne budg\u00e9taire pour le financement public des partis politiques tel que pr\u00e9vu dans la loi sur les partis politiques. Des provisions seront \u00e9galement constitu\u00e9es pour le financement de l’organisation des \u00e9lections et de la campagne \u00e9lectorale.<\/p>\n

    11. Le nouveau gouvernement devra cr\u00e9er un environnement propice \u00e0 la r\u00e9alisation des \u00e9lections dans un climat s\u00e9curitaire.<\/p>\n

    12. Tous les partis politiques et tous les candidats ind\u00e9pendants devront s\u2019engager \u00e0 respecter le code d\u2019\u00e9thique \u00e9labor\u00e9 par le CEP.<\/p>\n

    13. Les moyens de l\u2019\u00c9tat et de l\u2019Administration publique ne pourront pas \u00eatre utilis\u00e9s \u00e0 des fins partisanes, particuli\u00e8rement pendant la campagne \u00e9lectorale.<\/p>\n

    14. Les m\u00e9dias d\u2019\u00c9tat offriront des temps d\u2019antenne \u00e0 tous les candidats en fonction de l\u2019importance de la couverture nationale de leur parti.<\/p>\n

    15. Une commission bipartite (pr\u00e9sidence et partis politiques) travaille \u00e0 la recherche d\u2019un consensus autour des modifications de la loi \u00e9lectorale \u00e0 proposer au Parlement.<\/p><\/div>\n

    Sur la Cour de Cassation:<\/h4>\n
    \n

    16. Le Gouvernement de consensus mentionn\u00e9 ci-apr\u00e8s v\u00e9rifie la r\u00e9gularit\u00e9 de la nomination des juges de la Cour de Cassation dont la d\u00e9signation aura \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e irr\u00e9guli\u00e8re et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, demande au Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique et au S\u00e9nat de combler les postes \u00e0 pourvoir. Pour acc\u00e9l\u00e9rer le processus, le S\u00e9nat pourra faire ses choix parmi les candidats d\u00e9j\u00e0 consid\u00e9r\u00e9s comme \u00e9tant \u00e9ligibles, y compris ceux qui pourraient \u00e9ventuellement \u00eatre invit\u00e9s \u00e0 d\u00e9missionner.<\/p>\n

    Sur le gouvernement de consensus:<\/h4>\n
    \n
    17. Les parties signataires constatent qu’un Premier ministre a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 par le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique sans l’accord de toutes les parties. Cette nomination \u00e9tant faite, le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, dans le respect de la Constitution, prendra, s’il le d\u00e9sire, les mesures n\u00e9cessaires en vue d\u2019obtenir la confiance des Chambres. En cas de rejet, un nouveau Premier Ministre sera choisi par consensus et le gouvernement form\u00e9 de la m\u00eame fa\u00e7on.<\/p>\n

    18. En cas de nouveau choix de Premier ministre de consensus, celui-ci devra autant que possible pr\u00e9senter le profil suivant :<\/p>\n

      \n
    • R\u00e9pondre aux exigences constitutionnelles pour remplir la fonction de premier ministre.<\/li>\n
    • \u00catre une femme ou un homme venant de partis politiques ou de la soci\u00e9t\u00e9 civile, et qui inspire confiance aux diff\u00e9rents acteurs.<\/li>\n
    • Avoir les qualit\u00e9s de rassembleur et \u00eatre capable de rassurer tous les secteurs concern\u00e9s par la crise.<\/li>\n
    • Bien connaitre le paysage politique et avoir la capacit\u00e9 de discuter avec l\u2019ensemble des principaux acteurs, en tenant compte des revendications de tous les secteurs de la vie nationale.<\/li>\n
    • Avoir une bonne connaissance du fonctionnement de l\u2019Administration publique.<\/li>\n<\/ul>\n

      19. Les parties signataires s’engagent \u00e0 pr\u00e9server autant que possible l’esprit pr\u00e9valant \u00e0 la formation de ce gouvernement de consensus jusqu’aux prochaines \u00e9lections l\u00e9gislatives.<\/p>\n

      20. La mission du gouvernement de consensus est principalement de cr\u00e9er les conditions pour faciliter la tenue d\u2019\u00e9lections libres, transparentes, souveraines et inclusives en application des dispositions du pr\u00e9sent accord.<\/p>\n

      21. Il est entendu que le Premier ministre et les membres du gouvernement de consensus s\u2019engageront \u00e0 ne pas se pr\u00e9senter comme candidat aux prochaines \u00e9lections.<\/p><\/div>\n

      Sur le r\u00f4le du Parlement:<\/h4>\n
      \n
      22. Le Pr\u00e9sident et les parlementaires se mettent d’accord sur un agenda l\u00e9gislatif et sur les moyens d’\u00e9viter un vide institutionnel.<\/div>\n

      Sur la situation des agents ex\u00e9cutifs int\u00e9rimaires<\/h4>\n
      \n
      23. Le gouvernement de consensus proc\u00e8dera \u00e0 la r\u00e9\u00e9valuation de la nomination des agents int\u00e9rimaires et pourvoira le cas \u00e9ch\u00e9ant au remplacement des agents qui ne peuvent \u00eatre retenus.<\/p>\n

      24. Les agents ex\u00e9cutifs int\u00e9rimaires actuels qui n’auront pas d\u00e9missionn\u00e9 dans les trente (30) jours, ainsi que ceux qui seront nomm\u00e9s apr\u00e8s la publication des modifications de la loi \u00e9lectorale, ne pourront pas se pr\u00e9senter comme candidats aux prochaines \u00e9lections.<\/p><\/div>\n

      Sur les mesures structurelles:<\/h4>\n
      \n
      25. Il incombe au gouvernement de consensus de commencer \u00e0 mettre en \u0153uvre les mesures structurelles permettant de garantir la stabilit\u00e9 et la gouvernabilit\u00e9 du pays et d\u2019engager des actions imm\u00e9diates pour assurer la bonne gouvernance en mettant l\u2019accent sur :<\/p>\n
        \n
      • la rationalisation de la gestion des finances publiques ;<\/li>\n
      • la moralisation du fonctionnement des institutions publiques ;<\/li>\n
      • la cr\u00e9ation des conditions pour attirer les investissements susceptibles de cr\u00e9er des emplois durables bien r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s ;<\/li>\n
      • la relance de la production nationale ;<\/li>\n
      • la cr\u00e9ation de richesses et leur juste r\u00e9partition en vue de r\u00e9duire la pauvret\u00e9 ;<\/li>\n
      • la r\u00e9forme du syst\u00e8me judiciaire;<\/li>\n
      • le renforcement des capacit\u00e9s d\u2019intervention de la Cour Sup\u00e9rieure des Comptes et du Contentieux Administratif.<\/li>\n<\/ul>\n

        Une feuille de route sera \u00e9tablie pour orienter la mise en \u0153uvre des mesures structurelles susmentionn\u00e9es.<\/p>\n

        26. Pour ce qui est de la Constitution de 1987, il est souhaitable d\u2019engager les concertations \u00e0 l\u2019\u00e9chelle nationale en vue de construire le consensus n\u00e9cessaire pour assurer l\u2019adoption des amendements jug\u00e9s indispensables. La Constitution \u00e9tant le socle sur lequel doit \u00eatre fond\u00e9 notre d\u00e9mocratie, il importe de respecter autant que possible les r\u00e8gles et proc\u00e9dures qui y sont pr\u00e9vues pour son amendement.<\/p>\n

        27. Il demeure entendu que cet accord ne peut \u00eatre modifi\u00e9 qu’apr\u00e8s entente formelle entre les parties signataires de la pr\u00e9sente.<\/p>\n

        28. Le pr\u00e9sent Accord sera sign\u00e9 et ex\u00e9cut\u00e9 par les parties, chacun en ce qui le concerne.<\/p>\n

        Fait \u00e0 Port-au-Prince, le onze (11) janvier deux mille quinze (2015), An deux cent douzi\u00e8me (212\u00e8me) de l\u2019Ind\u00e9pendance.<\/p>\n

        Par le Pr\u00e9sident :<\/strong>
        \n\"\"<\/p>\n

          \n
        • Michel Joseph Martelly<\/li>\n<\/ul>\n

          Les partis politiques:<\/strong>
          \n\"\"<\/p>\n

            \n
          • Ayisyen pou Ayiti<\/em><\/li>\n
          • Inite<\/em><\/li>\n
          • Kontra p\u00e8p la <\/em><\/li>\n
          • Fusion des sociaux-d\u00e9mocrates ha\u00eftiens.<\/em><\/li>\n<\/ul>\n

            Partis endossant l’Accord:<\/strong>
            \n\"\"<\/p>\n

              \n
            • RENMEN AYITI: Jean Henry CEANT<\/li>\n
            • ANSANM NOU FO: Jose ULYSSE<\/li>\n
            • Alliance Chretienne et Citoyenne pour la Reconstruction d’Haiti (ACCRHA): Pasteur Chavannes JEUNE<\/li>\n
            • Union des Patriotes pour l’Avancement National (UPAN): Marc GUILLAUME<\/li>\n
            • KONFYANS: Harry Precius Dessieu<\/li>\n
            • Patriyot Natif Natal (PNN): Fils-Aime Ignace Saint-Fleur<\/li>\n
            • Union Patriotique des D\u00e9mocrates Chr\u00e9tiens (UPDC): Kettly Adam Surin<\/li>\n
            • Parti de la Diaspora Haitienne pour Haiti (MUDHAH): Macsonne Polyte<\/li>\n
            • Union des Democrates Haitiens (UNDH): Eddy M\u00e9sidor<\/li>\n
            • Rassemblement des Militants Progressistes d’Haiti (RAMPHA): Sene Debre Juslair<\/li>\n
            • Parti Resistance Nationale Contre la Pauvret\u00e9 (PRENACOP): Pierre Melisca Romestil<\/li>\n
            • Mobilisation Democratique pour le Relevement d’Haiti (MDRH): Asnel Alexandre<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

              Document re\u00e7u le 12 janvier 2015 Cet accord est le deuxi\u00e8me document du genre paraph\u00e9 par des acteurs politiques en deux semaines. 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